Conseil municipal du 02 Juin 2026

Liste des délibérations séance du 02 juin 2026

Procès-verbal de la séance du 14 avril 2026

16-2026 Élection des Membres de la Commission d’Appel d’Offres

17-2026 – Désignation délégués tempête

18-2026 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres

19-2026 Proposition de membres pour la commission des listes électorales

20-2026 Élection correspondant Défense

21-2026 Désignation du référent ambroisie

22-2026 Vote subvention aux associations 2026

23-2026 Vote subvention au Comité des Fêtes de Roquemaure 2026

24-2026 Proposition de création et composition du comité de jumelage avec une commune d’Arménie

25-2026 Adhésion au groupement de commandes pour les accords-cadres à bons de commande relatifs aux fournitures de voirie

Conseil municipal du 14 Avril 2026

Liste des délibération séance du 14 avril 2026

Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2026

09-2026 – Révision loyer

10-2026 – Vote des taux des taxes communales 2026

11-2026 – Actualisation du RIFSEEP selon l’avis de principe du Comité Social Territorial du 4 mars 2025

12-2026 – Vote budget primitif 2026

13-2026 – Fongibilité des crédits

14-2026 Délégation du Conseil Municipal au Maire

15-2026 Désignation des membres des commissions communales

Conseil municipal du 20 Mars 2026

Liste des délibérations séance du 20 mars 2026

Procès-Verbal de la séance du 10 mars 2026

Procès-Verbal de l’élection du Maire et des Adjoints

Tableau du Conseil Municipal

06-2026 – Détermination du nombre d’adjoints au maire

07-2026 – Indemnités des élus

08-2026 – Désignation des deux délégués titulaires au Syndicat Départemental d’Energie du Tarn (SDET)

Conseil Municipal du 10 Mars 2026

Liste des délibérations séance du 10 mars 2026

Procès-Verbal de la séance du 07 janvier 202602-2026 – Approbation de la révision des attributions de compensation 2026 selon la procédure de droit commun

03-2026 – Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2026 selon la procédure de droit commun

04-2026 Approbation du compte financier unique de l’année 2025

05-2026 – Affectation du résultat 2025 sur la gestion 2026

Conseil Municipal du 07 Janvier 2026

Liste des délibérations séance du 07 janvier 2026

01-2026 – Modification simplifiée n°2 du PLU de Roquemaure

Conseil Municipal du 12 Novembre 2025

Liste des délibération séance du 12 novembre 2025

17-2025 – Approbation statuts SMAEP

18-2025 – Dépenses Investissement

19-2025 – Décision modificative n°2

Conseil Municipal du 01 Octobre 2025

Liste des délibérations séance du 01 octobre 2025

12-2025 – Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2025 selon la procédure dérogatoire de droit commun

13-2025 – Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2025 selon la procédure dérogatoire de droit commun

14-2025 – Avis sur le projet arrêté du Schéma de Cohérence Territoriale de la communauté d’agglomération Gaillac Graulhet

15-2025 – Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet à compter du 1er Janvier 2026

Conseil Municipal du 12 Juin 2025

Liste des délibérations séance du 12 juin 2025

09-2025 -Frais d’étude ZA.docx

10-2025 – Vote des Subvention 2025 – CDF

11-2025 – Vote des Subventions 2025

 

Conseil Municipal du 08 Avril 2025

Liste des délibérations séance du 08 avril 2025

03-2025 – Approbation du compte financier unique de l’année 2024

04-2025 – Affectation du résultat 2024

05-2025 – Vote des taux des taxes communales

06-2025 – Révision loyer

07-2025 – Vote budget primitif 2025

08-2025 – Fongibilité des crédits